{"id":127,"date":"2010-12-03T10:16:57","date_gmt":"2010-12-03T09:16:57","guid":{"rendered":"http:\/\/savoue.patoue.fr\/2010\/12\/03\/quattend-t-on-pour-supprimer-les-departements\/"},"modified":"2010-12-03T10:16:57","modified_gmt":"2010-12-03T09:16:57","slug":"quattend-t-on-pour-supprimer-les-departements","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sabaudia-mrs.org\/index.php\/2010\/12\/03\/quattend-t-on-pour-supprimer-les-departements\/","title":{"rendered":"Qu\u2019attend-t-on pour supprimer les d\u00e9partements ?"},"content":{"rendered":"

Qu\u2019attend-t-on pour supprimer les d\u00e9partements\u00a0?\u00a0 (agora vox)<\/strong><\/span><\/p>\n


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La commission pour la lib\u00e9ration de la croissance, dite \u00ab\u00a0commission Attali\u00a0\u00bb, a fait 316 propositions, en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e 2008, concernant les relations sociales, l\u2019emploi, la fiscalit\u00e9 ou la protection sociale.<\/b><\/p>\n

Les propositions de ses membres (43 personnalit\u00e9s dont 17 PDG ou anciens PDG…) reprennent largement tous les poncifs du lib\u00e9ralisme \u00e9conomique et aucune d\u2019entre elles ne concerne v\u00e9ritablement la lutte contre la pr\u00e9carit\u00e9 du travail ou l\u2019am\u00e9lioration du pouvoir d\u2019achat des salari\u00e9s. Ce qui a fait dire \u00e0 Jean-Luc M\u00e9lenchon qu\u2019il ne faut garder de ce catalogue que \u00ab\u00a0le papier pour le recycler\u00a0\u00bb…<\/b><\/p>\n

Mais quelques rares mesures sont cependant tout \u00e0 fait justifi\u00e9es comme celle qui consiste \u00e0 faire dispara\u00eetre progressivement l\u2019\u00e9chelon d\u00e9partemental pour \u00e9viter des gaspillages financiers \u00e9normes et am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 de la gestion publique.<\/p>\n

Le d\u00e9partement est devenu en effet aujourd\u2019hui compl\u00e8tement inutile car pris en \u00e9tau entre le d\u00e9veloppement des structures intercommunales et la r\u00e9gion. Et cette derni\u00e8re devrait, depuis longtemps, se voir d\u00e9volue toutes les comp\u00e9tences exerc\u00e9es par le conseil g\u00e9n\u00e9ral\u2026
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\"carteregions\"<\/a><\/p>\n

Le d\u00e9partement est une division administrative, mise en place sous la R\u00e9volution fran\u00e7aise et qui date du 15 janvier 1790. L\u2019objectif \u00e9tait \u00e0 l\u2019\u00e9poque de remplacer les provinces li\u00e9es \u00e0 l\u2019Ancien r\u00e9gime et de casser tout provincialisme. Afin que l\u2019autorit\u00e9 administrative soit rapidement inform\u00e9e de ce qui se passait \u00e0 l\u2019autre bout du d\u00e9partement, un \u00e9missaire \u00e0 cheval devait pouvoir atteindre n\u2019importe quelle zone du territoire en une seule \u00ab\u00a0journ\u00e9e de voyage\u00a0\u00bb. C\u2019est ainsi qu\u2019aujourd\u2019hui, les superficies de chaque d\u00e9partement sont tr\u00e8s proches.<\/p>\n

Depuis 1985 et la loi de d\u00e9centralisation, le d\u00e9partement est \u00e9galement une collectivit\u00e9 locale dirig\u00e9e par un conseil g\u00e9n\u00e9ral renouvel\u00e9 par moiti\u00e9 tous les trois ans.. Les transferts de comp\u00e9tences de l\u2019Etat aux d\u00e9partements se sont multipli\u00e9s au fil des ans avec notamment le 1er d\u00e9cembre 1988 la prise en charge d\u2019une partie de la politique du RMI puis de nouveaux transferts organis\u00e9s par la loi d\u2019ao\u00fbt 2004. Ses comp\u00e9tences s\u2019exercent aujourd\u2019hui sur les coll\u00e8ges, les routes et sur de nombreuses aides sociales comme l\u2019APA.<\/p>\n

On compte 96 d\u00e9partements en m\u00e9tropole et 4 \u00e0 l\u2019outre-mer (DOM) et il existe par ailleurs 26 r\u00e9gions, 36.000 communes et 18.000 groupements intercommunaux (communaut\u00e9s de communes ou d\u2019agglom\u00e9rations) et de pr\u00e8s de 2 500 \u00e9tablissements publics de coop\u00e9ration intercommunale (EPCI).<\/p>\n

La question de la suppression des d\u00e9partements souvent abord\u00e9e mais jamais trait\u00e9e…<\/i><\/b><\/p>\n

Cette question \u00ab\u00a0trotte\u00a0\u00bb dans les esprits depuis longtemps mais aucune majorit\u00e9 politique n\u2019a jamais vraiment tent\u00e9 de supprimer cet \u00e9chelon administratif.<\/p>\n

En 1906, Clemenceau pronon\u00e7a un discours \u00e0 Draguignan, dans le d\u00e9partement du Var, o\u00f9 il pr\u00e9conisait d\u2019adapter la carte des collectivit\u00e9s locales en tenant compte de l\u2019\u00e9volution des r\u00e9alit\u00e9s \u00e9conomiques et sociales.<\/p>\n

En 1947, Michel Debr\u00e9 proposa de cr\u00e9er 47 grands d\u00e9partements.<\/p>\n

Val\u00e9ry Giscard d\u2019Estaing porta un bon diagnostic en indiquant qu\u2019\u00ab\u00a0un jour il faudrait choisir entre la r\u00e9gion et le d\u00e9partement car il ne saurait y avoir entre l\u2019Etat et la commune deux collectivit\u00e9s interm\u00e9diaires\u00a0\u00bb.<\/p>\n

En 1982, lors du lancement de la d\u00e9centralisation, Pierre Mauroy et Gaston Defferre auraient volontiers envisag\u00e9 la suppression des d\u00e9partements mais Fran\u00e7ois Mitterrand s\u2019y est fermement oppos\u00e9.<\/p>\n

En 1995, la loi Pasqua a introduit la notion de \u00ab\u00a0pays\u00a0\u00bb, bassin de vie et d\u2019activit\u00e9 plus r\u00e9aliste que le d\u00e9partement technocratique mais le pays n\u2019a gagn\u00e9 aucune comp\u00e9tence juridique et les d\u00e9partements ont \u00e9t\u00e9 conserv\u00e9s.<\/p>\n

En 2002, Jean-Pierre Raffarin initia \u00ab\u00a0l\u2019acte II de la d\u00e9centralisation\u00a0\u00bb et commen\u00e7a par esquisser l\u2019id\u00e9e que l\u2019armature territoriale fran\u00e7aise devait reposer sur le couple Etat-R\u00e9gion, d\u00e9veloppant ainsi les propos tenus par Jacques Chirac dans un discours prononc\u00e9 \u00e0 Rennes, discours d\u2019o\u00f9 il ressortait qu\u2019il y avait trop de niveau de collectivit\u00e9s locales en France.<\/p>\n

Plus r\u00e9cemment, l\u2019ancien Premier ministre Edouard Balladur et l\u2019actuel chef de gouvernement Fran\u00e7ois Fillon se sont aussi prononc\u00e9s pour la suppression du d\u00e9partement mais n\u2019ont pris aucune initiative politique fixant notamment un calendrier et des modalit\u00e9s concr\u00e8tes.<\/p>\n

S\u2019il n\u2019est pas \u00e9tonnant que la droite fasse preuve de conservatisme, il est plus surprenant que la gauche soit autant timide dans ce domaine. Ainsi, Claudy Lebreton, pr\u00e9sident de l\u2019assembl\u00e9e des d\u00e9partements de France et pr\u00e9sident (PS) du Conseil g\u00e9n\u00e9ral des C\u00f4tes d\u2019Armor, pointe bien du doigt certaines anomalies mais sans aller jusqu\u2019\u00e0 remettre en cause cet \u00e9chelon administratif. \u00ab\u00a0Et si l\u2019on supprime le d\u00e9partement, qui va assurer ses fonctions actuelles et comment va-t-on transf\u00e9rer le personnel qui y travaille\u00a0?\u00a0\u00bb, s\u2019interroge-t-il. Selon lui, l\u2019urgence n\u2019est pas de supprimer le d\u00e9partement mais de mieux clarifier les comp\u00e9tences entre les collectivit\u00e9s locales\u00a0!<\/p>\n

Pour Jean-Pierre Chev\u00e8nement, la suppression du d\u00e9partement est une \u00ab\u00a0fausse bonne id\u00e9e\u00a0\u00bb. Il fait valoir que dans certains autres pays europ\u00e9ens, comme l\u2019Allemagne ou l\u2019Italie, il y a au moins trois niveaux de collectivit\u00e9s locales. L\u2019ancien ministre de l\u2019Int\u00e9rieur loue \u00e9galement \u00ab\u00a0la relative proximit\u00e9 du d\u00e9partement, enracin\u00e9 dans la tradition r\u00e9publicaine\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Les besoins sociaux – RMI, personnes \u00e2g\u00e9es, enfance – sont mieux trait\u00e9s au niveau du d\u00e9partement qu\u2019ils ne le seraient \u00e0 celui des r\u00e9gions\u00a0\u00bb conclut-il.<\/p>\n

Quant \u00e0 Arnaud Montebourg, jadis partisan de la fusion des d\u00e9partements et r\u00e9gions mais n\u2019\u00e9tant pas \u00e0 une contradiction pr\u00e8s (porte-parole de S\u00e9gol\u00e8ne Royal au cours de la derni\u00e8re campagne pr\u00e9sidentielle, il a soutenu Martine Aubry lors du dernier congr\u00e8s de Reims…), il est devenu depuis peu Pr\u00e9sident du Conseil G\u00e9n\u00e9ral de Sa\u00f4ne-et-Loire… Ah, qu\u2019il est loin le combat pour la VI \u00e9me R\u00e9publique et le non-cumul des mandats\u00a0!<\/p>\n

Au cours de la derni\u00e8re campagne pr\u00e9sidentielle, seul Fran\u00e7ois Bayrou s\u2019\u00e9tait prononc\u00e9 clairement pour leur suppression, pr\u00e9cisant en outre \u00e0 juste titre que le personnel des conseils g\u00e9n\u00e9raux devait \u00eatre int\u00e9gr\u00e9 au personnel de la r\u00e9gion.<\/p>\n

Six niveaux de pouvoirs publics\u00a0: une v\u00e9ritable aberration administrative<\/p>\n

Si chaque collectivit\u00e9 locale est cens\u00e9e avoir des domaines d\u2019action sp\u00e9cifiques, de nombreux doublons existent entre collectivit\u00e9s locales en mati\u00e8re de d\u00e9veloppement \u00e9conomique, sport, culture, tourisme et jeunesse ainsi qu\u2019entre d\u00e9partements et Etat dans les affaires culturelles ou l\u2019action sociale et sanitaire. Et m\u00eame, il arrive que chaque collectivit\u00e9 intervienne dans des domaines qui rel\u00e8vent en principe d\u2019autres \u00e9chelons administratifs. De surcro\u00eet, il n\u2019y a pas de hi\u00e9rarchie entre ces diff\u00e9rents \u00e9chelons.<\/p>\n

La carte territoriale fran\u00e7aise offre ainsi trop de niveaux institutionnels et, dans chacun de ces niveaux, trop de collectivit\u00e9s. Elle n\u2019offre pas non plus, sur le territoire, des entit\u00e9s politiques et administratives suffisamment puissantes pour qu\u2019on leur affecte de mani\u00e8re efficace des comp\u00e9tences de gestion des politiques publiques transf\u00e9r\u00e9es vers elles en provenance de l\u2019Etat.<\/p>\n

Trop d\u2019interm\u00e9diaires entre le citoyen et la puissance publique rench\u00e9rissent fortement les budgets de fonctionnement mais induisent aussi une difficult\u00e9 de compr\u00e9hension du syst\u00e8me par les Fran\u00e7ais.<\/p>\n

Est-il pertinent de maintenir par exemple le d\u00e9partement du Rh\u00f4ne, int\u00e9gr\u00e9 g\u00e9ographiquement, dans la communaut\u00e9 urbaine de Lyon\u00a0?<\/p>\n

Est-il fonctionnel de d\u00e9couper la gestion publique de l\u2019\u00eele de Beaut\u00e9 entre deux d\u00e9partements, chapeaut\u00e9e par une r\u00e9gion pour faire plaisir aux seuls \u00e9lus locaux au d\u00e9triment de l\u2019int\u00e9r\u00eat collectif\u00a0?<\/p>\n

Le probl\u00e8me de la fiscalit\u00e9 locale<\/i><\/b><\/p>\n

Une telle organisation des pouvoirs publics \u00e0 six niveaux suffirait \u00e0 elle seule \u00e0 justifier la suppression des d\u00e9partements mais les modalit\u00e9s actuelles de la fiscalit\u00e9 locale plaident aussi en faveur de la disparition de l\u2019\u00e9chelon d\u00e9partemental.<\/p>\n

Les collectivit\u00e9s territoriales financent aujourd\u2019hui 72% des investissements publics de la Nation et les d\u00e9partements repr\u00e9sentent plus du tiers de cette part. Ils p\u00e8sent 56 milliards d\u2019euros par an d\u2019investissements et de fonctionnement dans les politiques publiques.<\/p>\n

En principe, ils sont responsables de la construction et de l\u2019entretien des coll\u00e8ges, de l\u2019action sanitaire et sociale et de la gestion du RMI (sur les 56 milliards d\u2019euros qu\u2019ils ont \u00e0 g\u00e9rer, les d\u00e9partements en d\u00e9pensent pr\u00e8s de 28 milliards dans l\u2019action sociale). De m\u00eame, les conseils g\u00e9n\u00e9raux ont en charge une grande partie des routes nationales et des personnels techniques de l\u2019\u00e9ducation nationale.<\/p>\n

Pour financer tous ces dispositifs, on fait appel bien s\u00fbr \u00e0 aux imp\u00f4ts locaux qui repr\u00e9sentent une part de plus en plus importante du total des imp\u00f4ts pay\u00e9s par les Fran\u00e7ais\u00a0: 12 milliards d\u2019euros pour la taxe d\u2019habitation (particuliers), 15 milliards d\u2019euros pour la taxe fonci\u00e8re (particuliers et entreprises) et 22 milliards pour la taxe professionnelle pay\u00e9e par les seules entreprises. Avec la d\u00e9centralisation et les transferts de comp\u00e9tences de l\u2019Etat vers les collectivit\u00e9s locales, cette pression fiscale va crescendo.<\/p>\n

Mais ces imp\u00f4ts indirects sont \u00e9galement tr\u00e8s injustes car ils touchent de la m\u00eame fa\u00e7on les personnes les plus ais\u00e9es comme les plus modestes. Ils ne sont pas pay\u00e9s en fonction des revenus des contribuables et il n\u2019est pas rare aujourd\u2019hui, pour un salari\u00e9 de \u00ab\u00a0sortir\u00a0\u00bb un mois de salaire pour payer la taxe fonci\u00e8re ou la taxe d\u2019habitation dont les bases, compl\u00e8tement archa\u00efques, datent respectivement de 1961 et de 1970.<\/p>\n

C\u2019est pourquoi, la suppression des d\u00e9partements serait une bonne occasion pour r\u00e9former la fiscalit\u00e9 locale en l\u2019int\u00e9grant dans l\u2019IRPP puis en reversant une quote-part \u00e0 chaque collectivit\u00e9 locale. Car la France se distingue par une fiscalit\u00e9 particuli\u00e8rement injuste avec 83% des recettes de l\u2019\u00c9tat provenant de la fiscalit\u00e9 indirecte et seulement 17% provenant de l\u2019imp\u00f4t progressif sur les revenus\u00a0! Un syst\u00e8me d\u2019imposition, pratiquement unique parmi les pays occidentaux et qui accro\u00eet consid\u00e9rablement les in\u00e9galit\u00e9s sociales.<\/p>\n

Mais alors que leur suppression aurait pu \u00eatre faite facilement en 1982, lors du lancement de la d\u00e9centralisation, la gauche ne l\u2019a pas voulu et la France s\u2019est retrouv\u00e9e \u2013 la r\u00e9gion \u00e9tant devenue, par la loi du 2 mars 1982 une v\u00e9ritable collectivit\u00e9 locale \u2013 dot\u00e9e d\u2019une organisation des pouvoirs publics \u00e0 six niveaux.<\/p>\n

Aujourd\u2019hui, l\u2019identit\u00e9 r\u00e9gionale vaut bien l\u2019identit\u00e9 d\u00e9partementale et certains \u00e9lus, notamment de l\u2019Ouest de la France, sont favorables \u00e0 une r\u00e9organisation des r\u00e9gions. Une grande r\u00e9gion \u00ab\u00a0Massif central\u00a0\u00bb, une vraie r\u00e9gion Alpes, Bretagne, Bassin M\u00e9diterran\u00e9en ou la r\u00e9unification de la Basse et de la Haute Normandie (divis\u00e9e \u00e0 l\u2019origine pour un vulgaire partage de g\u00e2teau \u00e9lectoral entre la majorit\u00e9 et l\u2019opposition\u2026) permettraient d\u2019avoir des r\u00e9gions \u00e0 dimension europ\u00e9enne et plus conformes \u00e0 la situation g\u00e9ographique r\u00e9elle.<\/p>\n

Mais jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, trop nombreux sont les \u00e9lus locaux, parmi les 550 000 au total, qui font de la r\u00e9sistance et bloquent en fait toute \u00e9volution. Le lobby des pr\u00e9sidents et des conseillers g\u00e9n\u00e9raux est puissant et dispose de plusieurs relais, notamment au s\u00e9nat o\u00f9 droite et gauche se sont entendues pour que les conseillers g\u00e9n\u00e9raux conservent le plus longtemps possible leurs pr\u00e9rogatives et les petits avantages qui vont avec\u2026<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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